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BANQUE - La Société Générale a été condamnée début avril à payer 80.000 euros de dommages et intérêts à un ancien étudiant pour "parasitisme": la banque se serait largement inspirée de l'un de ses projets qu'il leur avait présenté.
En plein lancement d'une campagne axée sur l'Afrique, la décision pourrait bien être un petit caillou dans la chaussure de la Société générale. Selon nos informations, début avril, la banque a été définitivement condamnée par la Cour de cassation pour "parasitisme" : elle a été reconnue coupable d'avoir "copié" le projet d'un étudiant en école de commerce qui prévoyait de lancer un double compte, à destination… Des immigrés africains.
Remontons l'affaire. En 2003, fraîchement diplômé de l'école supérieure de commerce (ESC) de Toulouse, Kéba Diop, 29 ans, est confiant sur son avenir professionnel. Il vient d'inventer un projet, "Transcomptes", qui permet aux immigrés africains d'ouvrir simultanément un compte bancaire en France et dans leur pays d'origine. Etudiant brillant, il représente son école au concours étudiant des créateurs d'entreprise et remporte le prix de l'Innovation. Mieux, certaines banques semblent s'intéresser de près à son idée.
La banque condamnée pour "parasitisme"
Kéba Diop va même être pendant quelques semaines en relation avec la Société générale (voir l'échange de mails que nous publions ci-dessous, datant d'avril 2004). Le jeune homme nous l'assure : il s'est rendu dans leurs locaux à plusieurs reprises. Puis, plus de nouvelles.
Surprise en 2007 : le jeune homme apprend qu'un cadre du groupe, qui a plus tard nié avoir eu tout contact avec l’étudiant, vient de lancer le projet "Votre banque ici et là-bas". Kéba Diop tombe des nues : celui-ci reprend, selon lui "à 95 %" le principe de fonctionnement de Transcompte. Le jeune homme décide de ne pas en rester là. "J'ai pris un conseil mais la Société générale a argué qu'elle avait inventé elle-même le projet. Alors je suis allée en justice", raconte à metronews Kéba Diop.
Un des mails envoyés par la Société Générale à Kéba Diop. Photo : DR
Un premier procès se tient, et Kéba Diop le perd. Il se pourvoit alors en appel. En 2014, victoire : la Société générale est reconnue coupable de "parasitisme", soit le fait de "s'inspirer sensiblement ou de copier une valeur économique d'autrui". La Société générale se pourvoit ensuite en cassation, qui, début avril 2015, confirme le jugement en appel : la banque est définitivement reconnue coupable de parasitisme et doit verser 80.000 euros à l'ancien étudiant, devenu depuis ingénieur entre le Sénégal et la France. Lui réclamait à la banque 15 millions d'euros.
Un procès devant les juridictions européennes ?
"Avec cette décision, je suis mitigé, commente Kéba Diop. La cour a reconnu que c'était moi qui avait la paternité du projet, mais je ne vais pas me contenter de 80.000 euros ! Ce n'est pas une condamnation pour une multinationale. C'est ridicule, d'autant plus que la banque continue d'exploiter le projet". Il prévoit d’ores et déjà de saisir la justice européenne, et n'exclut pas, par ailleurs, d'écrire un livre sur ses mésaventures.
Contactée par la rédaction, la Société générale a indiqué avoir "pris connaissance" de cette décision et n'avoir "aucun commentaire particulier" à faire. La banque n'en a pas fini avec la justice. La cour d’appel de Versailles vient d'annoncer qu'un nouveau procès l'opposerait à son ancien trader, Jérôme Kerviel, au début de l'année 2016.
source :http://www.metronews.fr/info/la-societe-generale-s-inspire-du-projet-qu-il-leur-a-presente-l-ex-etudiant-la-fait-condamner/modv!jzMiB9264x9lA/
Kéba Diop, le jeune sénégalais fait condamner une grande banque française - La Société Générale s'inspire du projet qu'il leur a présenté, l'ex-étudiant la fait condamner
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